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La bataille du Richelieu est terminée, d'autres suivront

La bataille du Richelieu est terminée, d'autres suivront

Transports Canada a approuvé cet hiver le règlement de restriction de vitesse entre les municipalités de Saint-Antoine et Saint-Marc sur un tronçon de 20 km de la rivière Richelieu. Les représentants de l’industrie nautique se sont opposés en vain à la seconde version de ce règlement qui a soulevé les passions dans la région.

La ville de Trois-Rivières a également obtenu de Transports Canada un règlement de restriction de vitesse sur une portion de 3 milles dans l’embouchure de la rivière Saint-Maurice.

D’autres municipalités envisagent de se saisir du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (RRUVB) que Transports Canada est en train de réviser afin de simplifier les procédures et réduire les délais de mise en œuvre. Cette modernisation du RRVUB répond à une demande des administrations locales qui se sont souvent plaintes de la lourdeur et de la complexité de la démarche.

L’annonce de cette modernisation a souvent été mal comprise, a donné lieu à des interprétations erronées dans les médias et a soulevé une vive inquiétude dans l’industrie nautique. La National Marine Manufacturers Association du Canada y est allé de prédictions alarmistes évoquant la mise en place de restrictions dans des délais de moins d’un mois. Radio Canada Mauricie a écrit que les municipalités «..qui en font la demande pourront obtenir du ministre des Transports un arrêté d'urgence, leur permettant d'agir sans autre formalité.»

Transports Canada nous a confirmé par courrier que cette information était fausse. Les municipalités souhaitant soumettre une demande de restriction devront suivre le même processus qu’auparavant tel que décrit dans le Guide des administrations locales, ce qui les oblige à organiser des consultations publiques et à fournir tous les documents requis à Transports Canada. Il est essentiel de retenir le fait suivant : le gouvernement du Canada ne cédera pas aux provinces ou aux municipalités ses pouvoirs constitutionnels en matière de navigation.

Selon les circonstances, la modernisation du RRVUB simplifiera le processus en ce sens :

 

  • Le délai de mise en vigueur des restrictions sera réduit
  • Il ne sera plus nécessaire de passer par deux publications dans la Gazette du Canada
  • Un arrêté ministériel d’une validité de deux ans sanctionnera les restrictions en attendant la modernisation du RRVUB

 

Au bout du compte, les municipalités pourront mettre en place plus rapidement les restrictions, un processus qui s’étale souvent sur une période de trois ans. On est loin de l’apocalypse où les maires pourraient entraver ou interdire la navigation de plaisance sur leur plan d’eau après simple résolution du conseil municipal.

L’industrie nautique, plutôt que de s’arcbouter dans de systématiques refus face aux restrictions à la navigation de plaisance, devra trouver une attitude de compromis et apprendre à lâcher du lest. Il n’y avait rien de déraisonnable dans la demande de restriction sur la rivière Richelieu : protection de l’habitat du chevalier cuivré, réduction de vitesse dans les cœurs villageois et dans une zone de prise d’eau. Ce sont des mesures motivées par la protection de l’environnement et la civilité, tout en aidant la cause de la sécurité nautique dans les zones les plus fréquentées.

Dans une société prospère comme la nôtre, le nombre d’embarcations en circulation sur les plans d’eau ne fait que grossir au fil des ans. Des mesures d’arbitrage et de partage des usages vont inévitablement s’imposer. Ce n’est qu’une question de temps avant que le Comité ZIP du Lac Saint-Pierre dépose une demande de restriction de vitesse dans une grande partie des chenaux de l’archipel qui souffrent d’une importante problématique d’érosion. Il faudra bien trouver alors un terrain d’entente sur ce plan d’eau fréquenté par des milliers d’embarcations. La navigation de plaisance doit apprendre à s’adapter aux changements sociétaux et à collaborer avec les groupes de citoyens. Il en va de sa réputation et de sa pérennité.

À propos de L’Escale Nautique

L’Escale Nautique est une publication indépendante qui sert le marché de la navigation de plaisance depuis 1995. Elle présente aujourd’hui le plus fort tirage payé de toutes les publications nautiques au Québec. L’Escale Nautique est distribuée à tous les membres de la Fédération de voile du Québec, ainsi qu’aux membres francophones des Escadrilles canadiennes de plaisance.

Le Guide du tourisme Nautique est un guide de navigation publié chaque année depuis 1997. Il s’agit à l’heure actuelle du guide de navigation le plus documenté des principaux plans d’eau du Québec, scrupuleusement remis à jour chaque saison.

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